fonctionnement du PASA ou de l’UHR, sur la base de la coupe PATHOS, et met en œuvre le projet. Cahier des charges modifié de l'AOC Languedoc - BO n°50 du 12 décembre 2019 Avertissement : Les informations présentées sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité Seuls les textes publiés au JO ont une valeur juridique. - Cahier des charges de labellisation septembre 2019 - Fiche de présentation de l'établissement septemebre 2019 Arrêté du 29 mars 2019 fixant le cahier des charges relatif au conseil en évolution professionnelle prévu à l'article L. 6111-6 du code du travail. Sélectionner un fonds. Version 28 juin 2019 Page 2 Préambule Le présent cahier des charges précise les critères de la démarche d’expérimentation Les critères et les recommandations inscrites dans ce cahier des charges visent à garantir une prise en CAHIER DES CHARGES Création de modules de sensibilisation hybrides IRA de Nantes – Avril 2019 www.ira-nantes.gouv.fr Résumé Savoir identifier des agissements sexistes, de harcèlement et de violences sexuelles Savoir agir en tant que manager pour accompagner un agent victime d’agissements sexistes En partenariat avec : Effectuer une recherche dans : Tous les contenus. Sélectionner un fonds. Cahier des charges des organisati0 ons - LBFTD Mars 2019 Page 2 1. Les services déconcentrés organisent dans un délai de 12 mois une visite d’évaluation du fonctionnement, s’assurent de la conformité du fonctionnement au cahier des charges et labellisent la structure. Effectuer une recherche dans : Tous les contenus. Il constitue un guide pour les organisateurs, qui doivent s’y conformer de façon à assurer aux participants les qualités que … Introduction 1.1. • Articles L. 114-1-1 et L. 114-3 du Code de l’action sociale et des familles ; • Arrêté du 27 juin 2019 fixant le cahier des charges des groupes d’entraide mutuelle en application de l’article L. 14-10-5 du Code de l’action sociale et des familles ; Commission du Classement et des Tournois 04/11/2019 Cahier des Charges pour l’organisation des Championnats du Monde de Scrabble Francophone (novembre 2019) Organisation Attribution de l’organisation Pour chaque édition, la FISF délègue l’organisation des épreuves : Le présent cahier des charges ne prétend nullement être exhaustif. Arrêté du 21 novembre 2019 fixant le cahier des charges de l'expérimentation visant des actions de validation des acquis de l'expérience ayant pour objet l'acquisition d'un ou plusieurs blocs de compétences. Les chambres R+ Dans tous les établissements hôteliers et les chambres d’hôtes, toutes les chambres doivent comporter sur leur porte d’entrée un numéro de chambre ou un nom, ou un visuel en relief, de taille suffisante et contrasté par rapport à l’environnement. Cahier des charges 2019 Marais tuffeux de la Belloire, arrachage mécanique et coupe d’éclaircie Page 1 Personnes ressources : Suivi du dossier au Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône Alpes Antenne de l’Ain: - Responsable du chantier : Clotilde Bolmont, 06 30 86 35 41, clotilde.bolmont@cen-rhonealpes.fr Les cahiers des charges des hébergements d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) et des CADA viennent d’être publiés. Marque d’Etat Tourisme & Handicap – Cahier des charges Hébergement – 13/03/2019 Page 7 sur 17 1.9.